il a été décidé la création d'une association loi 1901, sous le nom "Les Editions du Carnet à Spirale'' ; l'association a pour objet de favoriser, développer et promouvoir : l'édition et la diffusion de livres, en format papier et/ou numérique, dans le respect du droit des auteurs et de la propriété intellectuelle et de toute autre oeuvre dérivée (audio, vidéo, multimédia, carterie, etc) ; des actions et des activités professionnelles ou en voie de professionnalisation, dans un champ d'intervention artistique, culturel, éducatif et social, la formation des hommes et des femmes, leur participation à la pratique culturelle, voire à leur insertion sociale et professionnelle, l'organisation de rencontres, colloques, débats, conférences permettant de diffuser sa production, promouvoir ses actions et plus largement une culture citoyenne ouverte à tous ; elle pourra produire, réaliser, créer, diffuser des productions culturelles et destinées à tous les publics, ainsi que d'autres formes de l'expression artistique, dont les productions d'artistes amateurs ; elle peut également animer, gérer, administrer et représenter d'autres structures culturelles similaires ou apparentées ; elle se donne également la possibilité, par tous les moyens légaux, d'aider à l'organisation d'autres structures littéraires et culturelles ; par cet objet, l'association participe à la création, la diffusion et à ce qui détermine la richesse de l'expression littéraire et culturelle, elle est un relais indispensable entre les auteurs, créateurs et leurs publics ; elle le fait dans le respect des libertés et des valeurs individuelles et des législations en vigueur
Informations legales
Code objet social006005
Numero WALDECW313024932
Ancien numeroInconnu
Numero SIRETInconnu
Code site gestionnaire313P
Date de depot en Prefecture11-08-2016
Date derniere declaration11-08-2016
Date publication JO20-08-2016
Groupement
Association simple
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Localisation
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38 AV Léon Blum 1er appartement 433 31500 Toulouse